VOUS ÊTES ICI : Mentions légales et crédits photographiques
Urbanisme_CAUE69

Mentions légales et crédits photographiques

 

Édition

Site édité par la Fédération Nationale des CAUE
108-110 rue Saint-Maur - 75011 PARIS
Tél. : 01 43 22 07 82
E-mail : fncaue@fncaue.fr
Directeur de publication : Le Président de la FNCAUE

Hebergement

L'hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH  140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
Tél : 0 899 701 761 - E-mail : support@ovh.com

Contenus du site :

La FNCAUE met à disposition des utilisateurs du site Internet des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à l’adresse contact@fncaue.fr

Crédits :

La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes ; photos et tous autres éléments d’illustration composant le site web fncaue.fr sont la propriété de la FNCAUE.
Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Responsabilités :

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

Création graphique :

Tri-angles : http://www.tri-angles.com

Conception et réalisation :

Armadiyo : http://www.armadiyo.com

 

-Haut de page