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Schéma de Cohérence Territoriale :

(SCOT) (g.n.m.) 5A, 5C, 6A, 7C, 8 : document d’urbanisme*, né de la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (2000), permettant de déterminer, à l’échelle du bassin de vie, l’organisation et la mise en cohérence du projet* politique et urbain défini par les élus. Il doit déterminer les conditions permettant d’assurer l’équilibre entre le développement urbain et la préservation des espaces et des paysages, la diversité des fonctions urbaines et la mixité sociale dans l’habitat, une utilisation économe et équilibrée de l’environnement.

Le Glossaire Illustré

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