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Plan d’Occupation des Sols :

(POS) (g.n.m.) 5A, 5B, 5C, 6A, 7C, 8 : document élaboré par la commune qui définit les zones constructibles, leur coefficient d’occupation des sols* (COS), précise un certain nombre d’orientations d’urbanisme* et de directives architecturales. Il est remplacé aujourd’hui par le Plan Local d’Urbanisme*.

Le Glossaire Illustré

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