VOUS ÊTES ICI : Actu partenaires > Communes et intercommunalités : le partage de la compétence Patrimoine
Réhabilitation d’un patrimoine religieux en équipement universitaire - Présidence de l’Université de Besançon (25) (Lefranc - architecte).

Communes et intercommunalités : le partage de la compétence Patrimoine

ANVPAH-VSSP, atelier, 5 novembre 2015

Actu partenaires

Communes et intercommunalités : le partage de la compétence Patrimoine

Journée à destination des élus et des techniciens des collectivités territoriales

L’Association nationale des Villes et Pays d’art et d’histoire & des Villes à secteurs sauvegardés et protégés organise un atelier sur l’intercommunalité et le patrimoine, en partenariat avec le ministère de la Culture et de la Communication.

Jeudi 5 novembre 2015 à Paris, Salle Foyer, MCC

La mise en place de structures intercommunales n’est pas sans poser des  interrogations pour le secteur du patrimoine. Cet atelier, à destination des élus et des techniciens des collectivités territoriales ainsi que de leurs partenaires,  permettra de réfléchir sur le PLUi, et de manière plus générale, sur la répartition
des compétences entre intercommunalité et communes.

Quelle place pour le volet patrimonial dans les futurs PLUi ?

Quel partage de compétences entre collectivités et intercommunalités ?

Quelles formes de gouvernance ?

Quelle mise en œuvre pour gérer et protéger le patrimoine ?

La matinée sera divisée en deux temps : en introduction, un point sur le contexte législatif et les tendances pour les collectivités, puis les présentations de collectivités à différentes échelles.

Pré-programme

Inscription en ligne

afficheANVPAH

-Haut de page